Déposée le 16 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS et la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MAZDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-14 du 8 avril 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DATA ACCESS domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) SANGHA FRANCE domicilié(e) 219 Avenue de Provence - 13730 - SAINT VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DATA ACCESS, M. Clairet Julien domicilié(e) 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France.
La marque MAZDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DATA ACCESS, SARL - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France - SIREN 4
SANGHA FRANCE, SAS - 219 Avenue de Provence - 13730 - SAINT VICTORET - France - SIREN 3
DATA ACCESS, M. Clairet Julien - 57 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11
Inscription le 16 mars 2017 - Retrait partiel n°696347 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-03-16
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Inscription le 26 juillet 2017 - Rejet partiel n°704962 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 31 juillet 2017 - Renonciation partielle n°705632 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-07-31
Bains, baignoires, bains à remous et installations de bain ; fours de cuisson ; chauffe-boissons électriques ; grille-pains électriques ; grills électriques ; chauffe-plats électriques pour l'alimentation du nourrisson ; ampoules électriques ; cuiseur à riz électrique ; torches électriques pour l'éclairage ; tubes d'éclairage fluorescent ; cuisinières à gaz ; ampoules halogène ; ampoules électriques ; centres de blanchisserie, à savoir, sèche-linge combiné avec un lave-linge ; machines à sécher le linge ; ampoules LED ; systèmes d'éclairage LED, à savoir modules LED et leurs alimentations et leurs câblages ; four à micro-ondes ; multi-usages ; appareil de préparation culinaire multi-usage pour la cuisine, la cuisson, la torréfaction, le barbecue, le grill des aliments ; aucun des produits précités en classe 11 n'étant destiné au secteur automobile.
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